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Conditions générales de vente
Vendeur et objet
Le site Ebook-me.com est exploité par NBLS (ci-après « NBLS », « nous »), établi au Maroc. Les présentes conditions régissent la vente d'ouvrages numériques par NBLS à des acheteurs particuliers ou professionnels. En passant commande ou en continuant à utiliser le service, vous acceptez ces conditions et contractez avec NBLS.
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Produits
Les ouvrages sont vendus au format numérique (PDF et/ou EPUB). Aucun exemplaire physique n'est expédié. La fiche de chaque ouvrage précise le format, la langue et le nombre de pages.
Vendeur officiel (Merchant of Record)
Our order process is conducted by our online reseller Paddle.com. Paddle.com is the Merchant of Record for all our orders. Paddle provides all customer service inquiries and handles returns.
Autrement dit : le traitement des commandes est assuré par notre revendeur en ligne Paddle.com, vendeur officiel de toutes nos commandes. Paddle prend en charge la facturation, la TVA applicable, le service client lié au paiement et les remboursements.
Prix, paiement et facturation
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le paiement, la facturation, la collecte des taxes, les annulations et les remboursements sont régis par les conditions acheteur de Paddle. NBLS ne collecte ni ne conserve aucune donnée bancaire.
Livraison
Dès la confirmation du paiement, un accès de téléchargement est ouvert sur une page de commande dédiée, et un email de confirmation est envoyé. Les liens de téléchargement sont personnels, signés et à durée limitée. Le nombre de téléchargements par commande est plafonné pour prévenir la diffusion non autorisée.
Remboursement
Nous offrons une garantie satisfait ou remboursé de 30 jours. Les conditions et la procédure sont détaillées dans notre politique de remboursement.
Licence d'utilisation et propriété intellectuelle
NBLS et ses auteurs conservent l'ensemble des droits de propriété intellectuelle sur le service, les ouvrages, les couvertures et la marque. L'achat confère un droit d'usage personnel, non exclusif et non transférable. La revente, le partage, la mise en ligne, la reproduction ou la rétro-ingénierie sont interdits.
Usage interdit
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Nous mettons tout en œuvre pour assurer la continuité du service, sans garantir un fonctionnement ininterrompu ou exempt d'erreurs. Dans la limite permise par la loi, toute garantie implicite est exclue.
Suspension et résiliation
Nous pouvons suspendre ou résilier l'accès en cas de manquement grave aux présentes conditions, de défaut de paiement, de risque de fraude ou de sécurité, ou de violations répétées de nos règles d'usage.
Responsabilité
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Droit applicable et service client
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